CPEM

ICPE: UNE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

L’objectif du CPEM est la production d’« éco-matériaux » élaborés à partir de Matériaux Primaires (MP) reçus sur le CPEM et y ayant subi un regroupement par qualité, un tri, un traitement de type naturel (déshydratation), mécanique, biologique ou chimique. Les MP transiteront sur le CPEM et y demeureront durant une période de deux semaines à un an ou plus selon les traitements apportés et les filières d’évacuation prédéfinies.

Ces matériaux entrants et comportant un certain degré de contamination sont des matériaux d’origine minérale (sédiments ou terres) d’origine naturelle qui ont été impactés par l’activité anthropique. Nous distinguons deux types de MP, les sédiments et les terres.

Les « éco-matériaux » dont les caractéristiques géotechniques et chimiques ont évolué suite aux traitements visant à leur conférer un caractère acceptable compatible avec une filière de réemploi terrestre ou maritime prédéfinie seront évacués du CPEM. Ainsi les MP reçus sur le CPEM subissent un processus de traitement qui leur est propre, et qui est déterminé en fonction des exigences d’une filière de valorisation pressentie. La formulation de ces « éco-matériaux » est adaptée en fonction de la nature (variable) des MP entrants et en fonction de la filière de valorisation pressentie. 

Rubriques

Dans le cadre de l’autorisation d’exploitation du CPEM classé comme ICPE, celui-ci se trouve soumis aux rubriques de la nomenclature suivantes :

  • En termes d’activités à la 2517, 2716 et la 2791
  • En termes de substances à la 1200 et la 1810.